Spécialiste de la pose de vos menuiseries extérieures

Conditions Générale de Ventes

Article 1 -Objet et champ d'application :

Les présentes conditions générales s’appliquent de plein droit, à toutes les fournitures et prestations de services concernant l’activité de l’entreprise MG Fermetures, à l’égard de tout client consommateur, sauf accord dérogatoire préalable et écrit de la société.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve du client et son adhésion à ces conditions générales qui prévalent sur toutes autres stipulations éventuelles, notamment toutes conditions d’achat ou de commande, sauf dérogatoire préalable et écrit du vendeur.

Tout outre document que les présentes conditions générales, notamment les catalogues, prospectus, publicités, n’ont qu’une valeur informative et indicative.

Il est ici précisé que la Société MG Fermetures se réserve le droit de sous-traiter l’activité de pose.

Article 2 - Commandes-Devis

Le vendeur ne prendra en considération que les commandes passées sur un bon de commande du vendeur.

Les commandes ne sont définitives, même si elles sont prises par l’intermédiaire des représentants ou employés, qu’après signature du devis et expiration du délai légal de réflexion de 14 jours.

En cas d’inexécution du contrat du fait de la société MG Fermetures, l’acompte de 40% sera restitué au client sous 30 jours, sans autre dédommagement.

Toute commande acceptée par le vendeur est irrévocable, sauf accord écrit du vendeur.

Toute demande de modification de la commande passée par le client devra être accepté par l’entreprise. Elle ne sera prise en considération par le vendeur qu’après acceptation par le client d’un devis et versement d’un acompte complémentaire.

Tout devis n’est valable que pour une durée de deux mois à compter de son établissement. Passé ce délai, tous les prix qu’il comporte pourront être révisés.

En cas de modifications du devis suite au passage du métreur, les nouvelles conditions tarifaires seront indiquées au client et devront être expressément approuvées par lui par contresignature de la feuille de mesure. Faute d’accord du client, la commande sera annulée.

En cas de réglementation spécifique nécessitant l’obtention d’une autorisation (administrative ou syndic de copropriété), le client sera réputé avoir obtenu toute autorisation nécessaire. Cependant s’il s’avère que ladite autorisation n’a pas été obtenue, le coût du matériel reste dû en totalité, tel qu’indiqué au contrat.

En toute hypothèse, le lancement de la mise en fabrication implique pout le client le paiement de la totalité du coût des marchandises.

Article 3 – Prix

Le prix applicable est celui en vigueur au jour de la passation de la commande, sur la base des tarifs communiqués au client, en tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou services.

Article 4 – Conditions de règlement

Les factures sont payables à l’adresse de la société.

Seul l’encaissement effectif des chèques constitue un paiement au sens du présent article.

Article 5 – Défaut ou retard de paiement

Des pénalités de retard sont exigibles après l’envoi d’une mise en demeure de payer par lettre recommandée avec accord accusé de réception, restée sans effet, au taux de l’intérêt légal.

En outre, il sera fait application, à titre de clause pénale, d’une majoration forfaitaire de 15% du montant TTC impayé, destinée à couvrir les frais de recouvrement. Cette majoration sera due dès l’envoi de la mise en demeure ci-dessus évoquée.

Article 6 – Clause de réserve de propriété

Le vendeur conserve la propriété des produits livrés, en quelque main qu’ils se trouvent, jusqu’au paiement complet et effectif du prix par le client, en principal intérêts, même en cas d’octroi de délais de paiement.

Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle aux stipulations des présentes conditions générales relatives au transfert des risques que peuvent courir ou occasionner les produits vendus (cf. article 5).

En cas de mise en œuvre de la présente clause de réserve de propriété, le retour éventuel des produits se fera aux frais et risques du client défaillant.

Article 7 – Clause résolutoire – clause pénale

A défaut pour le client de payer la totalité du prix à l’échéance, le créancier adressera au débiteur une mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception. A défaut d’exécution par le débituer de son obligation dans le délai d’un mois à compter de l’envoi de la mise en demeure, le contrat résolu de pleun droit ; le vendeur pourra alors demander la restitution des produits. Dans ce cas, cette restitution se fera aux frais et risques du client défaillant.

Si la résolution est acquise, le vendeur pourra en outre réclamer, à titre de clause pénale, et sans mise en demeure supplémentaire, une indemnité égale à 15% du montant TTC impayé, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts.

Article 8 – Transfert des risques

Le transfert des risques sur les produits vendus s’effectue toujours lors de la remise dess produits au client, soit directement, soit à un transporteur. Le client s’engage donc à souscrire au profit du vendeur pour la date de transfert des risques du contrat d’assurance garantissant les risques de perte, vol, détérioration ou destruction des produits.

Article 9 – Réception – Conformité

Il appartient au client, en cas de réserve liées au transport des produits vendus, notamment en cas d’avarie ou de manquants, de faire toutes les constatations nécessaires et de les noter sur le récépissé de livraison. Il doit confirmer ses réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours qui suivent la réception des produits.

Sans prékudice des dispositions à prendre par le client vis-à-vis du transporteur, tout défaut de conformité au sens des articles L211-1 à L211-18 du code de la consommation doit être déclaré au vendeur par écrit dans les plus brefs délais.

Article 10 – Garantie

Les produits sont garantis contre tout vice caché provenant d’un défaut de matière ou de fabrication les affectant et les rendant impropres à leur usage pendant 12 mois à compter de leur date de livraison.

Tout défaut lié à la pose du produit par nos soins est couvert par une garantie de 12 mois à compter de la date de la pose.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien, comme en cas d’usure normale, de performances non prévues ou de force majeure. Elle est également exclue en cas de défaut et détériorations des produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage ou de conservation après la délivrance.

De même la garantie est exclue en cas de mauvaise pose par l’acheteur ou tout tiers de son choix non désigné par la société, et si celle-ci rend le produit inutilisable ou inopérant.

Afin de faire valoir ses droits, le client doit informer le vendeur par écrit de l’existence du vice, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 30 jours à compter de sa découverte.

Le vendeur remplacera ou fera réparer les produits jugés défectueux. Le remplacement des produits ou pièces défectueux n’aura pas pour effet de prolonger la date de la garantie ci-dessus fixée.

En cas de retard de paiement, la garantie ne joue pas.

Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives de l’application de la garantie légale des vices cachés des articles 1641 et suivants du code civil.

Article 11 – Force majeure

Constitue un cas de force majeure tout évènement indépendant de la volonté du vendeur prestataire et faisant obstacle à la fabrication, à la délivrance et à l’expédition des produits et à l’exécution de la prestation.

Constituent notamment des cas de force majeure, les grèves totales ou partielles, l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées entravant la bonne marche du vendeur/prestataire ou l’empêchant de respecter ses engagements contractuels.

Article 12 – Droit et langue applicables

De convention expresse entre les parties, le présent contrat est soumis au droit français.

Article 13 – Litiges – contestations

A défaut d’accord amiable, tout différent relatif à l’application des conditions de vente, de leur validité, de leur interprétation, de leur exécution et plus généralement tout litige relatif à la vente et prestation de service sera porté devant les tribunaux compétents dans les conditions de droit commun dans le ressort dont dépend le siège social de la société MG Fermetures.

Article 14 – Protection de l’acheteur

Les commandes, sauf celles conclues sur un lieu ouvert à la vente, sont soumises aux dispositions de la loi du 26 juillet 1993 sur les ventes à domicile.

Conformément à la loi n°78-7 du 6 janvier 1978 dite loi informatique et libertés, dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant auprès de la société.

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Retrouvez
les avis de nos clients

Gimenez

De nouveau nous avons fait appel a la société MG et de nouveau nous sommes très satisfaits. Le respect total du client : date de pose, disponibilité. L'equipe de Goran et Stefan est vraiment très professional. Un grand merci à Dimitri

Leroux

Remplacement d'une cremone

Vraiment très pro Du début jusqu'à la pose Acceuil téléphonique très bien Personnels sur le terrain très bien Je recommande

OLIVIER

Moteur volet roulant

Après avoir changé la baie vitrée avec MG fermeture il y a quelques mois je refais appel à MG fermeture pour un pb de moteur hs sur un volet roulant Et comme pour les fois précédente MG a fait une fois de plus du super boulot Merci au patron qui, comme d’habitude est super à l’écoute, il répond à toutes nos demandes Et merci à sont équipés de poseurs au top

Delplanque

Pose menuiserie

Très satisfaits de la prestation. Personnel agréable, compétent avec le soucis du détail. Réactivité de l’équipe très à l’écoute.

Gimenez

Un Artisan avec un grand A. Société sérieuse, disponible ( y compris au tel) les installateurs sont toujours très aimables et efficaces. Nous avons fait installé les fenêtres, belles vitrées, porte d'entree et les volets roulants électriques. Ca fait plaisir de savoir qu'il existe encore des artisans qui font un travail de QUALITE.

kopec patrice

INSTALLATION STORE BANNE

Nous sommes très satisfaits des travaux réalisés par cette entreprise. De la commande à la réception et installation de notre store banne tout a été conforme et réalisé dans les délais par deux poseurs, Dimitri et Dylan, très professionnels et à l'écoute des clients. Chantier nettoyé après la pose. Très bien conseillés également à la commande par le commercial, Henrique. Nous recommandons sans problème MG FERMETURES. Bien cordialement. Patrice KOPEC

JOLY Luc

remplacement fenêtres

Produits de qualité posés par une équipe parfaitement rodée : technicité, qualité du travail manuel , disponibilité et conseils personnalisés selon les structures sur lesquelles elle travaille . Cet ensemble confère à la société MG une visibilité remarquable qui permet de la recommander à de futurs clients . Le petit plus : un service après-vente réactif et disponible .

Brehamel

Portail

Un accueil chaleureux, très à l’écoute de votre projet, je recommande ????

BART

Pose fenêtre

Bonjour, Félicitations à l'équipe de pose, travail impeccable, respect des consignes, finitions de qualités. Très bon produit de qualité. Encore merci à vous

Sauvage

Pose de portes d'entrée

Accueil en magasin très sympathique. Personnes à l'écoute. De supers conseils et des explications très complètes sur les produits et l'installation. L'équipe de poseurs est vraiment professionnelle, le travail est de qualité, fait avec patience.

ValérieS

Pose soignée et efficace.

Legent

porte d'entrée et porte fenêtre

Merci pour les bons conseils lors du choix de notre nouvelle porte d'entrée et de notre porte fenêtre. Équipe faisant preuve de professionnalisme, savoir faire et gentillesse. Les mesures ont été effectuées avec une grande précision. La pose est parfaite Nous vous referons appel sans hésitation

Legent

porte d'entrée et porte fenêtre

Merci pour les bons conseils lors du choix de notre nouvelle porte d'entrée et de notre porte fenêtre. Équipe faisant preuve de professionnalisme, savoir faire et gentillesse. Les mesures ont été effectuées avec une grande précision. La pose est parfaite Nous vous referons appel sans hésitation

Laurence

Très bon travail fourni par leurs personnels rapidité efficacité Je suis satisfaite Je recommande

Laurence

Très bon travail fourni par leurs personnels rapidité efficacité Je suis satisfaite Je recommande

Antonio

Changement de portes, fenêtre et pose de volets roulants

Chantier exécuté avec rapidité, grand professionnalisme, grand respect des lieux et des personnes Travail soigné d'une finition irréprochable Matériaux de qualité Personnel à l'écoute des souhaits du client Toute l'équipe sans exception est très professionnelle de bout en bout Peu d'entreprises méritent de tels compliments Je recommande MG fermetures sans restrictions et retravaillerai avec eux

Legrand

Pose d’une fenêtre sur mesure

Très satisfaite et contente du travail effectué par MG Fermeture lors de la pose. Équipe très pro, travail propre et niquel en repartant rien ne traîne! Merci. Merci également à mon interlocuteur lors de la prise de rdv et du passage pour le devis et ce, malgré la situation sanitaire. Je recommande a 100%. Bonne continuation à toute l’équipe!

pothier

POSE VOLET /PORTE /FENETRE

TRES BONNE EQUIPE TRES CORRECTE EFFICACE PROPRE RAPIDE ET TRES POLIE

Forestier

Pose de 6 fenêtres et volets roulants

Enchantée par la qualité du travail réalisé par les monteurs lors de la dépose et la pose de mes 6 fenêtres et volets roulants. Travail soigné, rigoureux et rapide. Soucieux de bien faire avec un nettoyage minutieux à la fin du chantier. Toute l équipe MG est super professionnelle je vous recommande MG pour vos prochains projets

Jeremie T

Pose portail portillon cloture

Pose d un portail automatisé + portillon + cloture le tout sur 25 metres. Super boulot. Materiel de qualité. Les collaborateurs de cette societé sont super pro. Meticuleux et le gout du travail bien fait. Bravo a vous continuez ainsi. Jeremie Ormoy le davien

Jacques MELAIMI

Volets roulants

Belle finition, pose impeccable et propre par du personnel compétent et aimable. Seul bémol, les délais entre la commande et la livraison (4 mois).

Carrier

Portes fenêtre

Personnel très compétents , aimable et serviable

Labonne

Chantier propre et soigné

Très contents de mes portes et fenêtres Je vous remercie, c'était vraiment ce que je voulais que l'on enlève tout ce qui avait comme bois tout est bien fait, très proprement et très beau. Poseurs très sympathiques, rapides et très compétents, des professionnels. Avec tous mes remerciements.

Leroy

Fenêtres et volets roulants

Super équipe et travail de qualité, rapide efficace et soigné. Je recommande !!!

JODAS

Remplacement de 11 fenêtres en dépose totale

Régis et Julien de la société MG forment un tandem très performant de poseurs sur de la dépose totale ce qui est bien plus compliqué qu'en dépose partielle souvent proposée par d'autres sociétés concurrentes. L'ancien battit est découpé morceaux par morceaux à la disqueuse. Ils travaillent avec plaisir sans boire ni manger de la journée même sous fortes chaleurs et sans compter leurs heures. Le remplacement de mes 11 fenêtres (la plupart en 2 vantaux) dont celles de la salle de bain et du toilette du rdc sont en verre opaque, toutes les fenêtres du rdc sont renforcées en 44/2 anti effraction. Ces 2 personnes sont très méticuleuses et me donnent envie de continuer à travailler avec la société MG pour le remplacement de mes volets ainsi que pour mon portail et portillon. Le commercial M. Fernandez est également très agréable. L'équipe est dirigée par Goran d'une grande gentillesse et d'un grand professionnalisme. Je conseille la société vraiment les yeux fermés.

Arnaud

Rénovation huisseries

Après avoir rencontré plusieurs entreprises, j’ai été enchanté par le professionnalisme de cette entreprise... conseils clients de qualité et très bonne approche des besoins. Poseurs très compétents, chantier réalisé dans les règles de l’art avec le plus grand soin. Et le tout pour un prix dans les standards du marché.

CORBEAU

Changement fenetres maison,porte entrée,vélux et porte de garage.

Excellente équipe de montage Des vrais pros. Rapides et très compétents.

Petiau

Remplacement fenêtre.

Aucun soucis du devis à la réalisation. Entreprise efficace et sérieuse.

Lemaire

Merci pour tous vos conseils et délai des travaux

BORDIER

motorisation portail

très satisfaite

Mailly

Pose fenêtres et volets

Au niveau commercial explication technique sur les produits et leur installation clair et très précises Cote installation le travail est fait par une équipe parfaitement qualifiée ce qui donne un travail final parfait.Merci a Regis et Julien. Merci Messieurs à plus tard pour les volets. .

Hauroo

Pose de la porte de garage

Entreprise très sérieuse. Travail très soigné et propre. L’entreprise a su répondre à mes besoins. Je recommande sans hésitation et merci à l’equipe !

Vigreux

Pose portails

Excellent travail

PICHON

POSE DE FENETRES

Nous sommes satisfait du travail effectué. Travail propre et soigné. Personnes sympathiques et cordiales.

Druez

Avis sur l'entreprise MG

Accueil très chaleureux et très professionnel. Rien à dire. Disponibles et à l'écoute avant, pendant et après le chantier. Nous recommandons sans hésiter!

Sabbagh

Pose volets et moustiquaire pour Velux

Entreprise très sérieuse. Personnel à l’écoute, comprenant exactement vos attentes et répondant parfaitement avec les solutions adéquates. Travail soigneux. Je ferais sûrement appel à eux pour de futurs projets. Cerise sur le gâteau, prix très corrects.

Herve Pasquier

Fenêtres et porte fenêtre

Super produit et super poseur.

bavart

Changement fenêtres en dépose totale

Excellente entreprise avec un contact très professionnel et commercial. Travail soigné et chantier propre.

Senechal

Travaux volet,portail électrique,

Personnel ainsi que le patron travail soigné à l’ecoute Du client , a recommander

Sainte

Depannage

Très professionnels sont venus régler ma porte d’entrée alors qu’ils ne l’ont pas posé eux même mais la société à laquelle j’avais fait appel a fermé. Super travail très rapide dans la prise de rendez-vous et ponctuels en plus d’etre tous sympas Merci beaucoup

MOUREUX

Fourniture et Pose volets alu

Équipe formidable, travail soigné et très propre.

Carrier

Avis travaux fenêtre salle de bain

Très satisfait travail soigné,rien à redire.continuer comme ça.

sbaizero

avis sur travaux realises

bonne compréhension des besoins et bons conseils pour optimisation. devis réalisé avec tous les conseils nécessaires pour bonne compréhension des travaux qui seront réalisés. Travail réalisé dans les règles de l'art et chantier final propre.

Suchocki

Volets roulant

Entreprise trés serieuse du devis a la pose . Travail soigné .

Thierry

Pose fenêtre

Très content du travail effectué (travail prope et soigné etc...)employés très agréable et professionnels, ferais mes prochaines fenêtres par vous.

Lafleurielle

Très bon travail !

Caudron

fenetre volet roulant et porte

Je suis satisfaite de la prestation que j'ai acheté auprès de mg , ce sont des pro un travail impeccable.

GERNEZ

Remplacement de fenetres et portes

Super travail, qualité des finitions, respect des engagements et qualité des produits. Je recommande vivement

colpin

installation fenêtres et volets

très satisfait

brigitte vial

volets roulants

implication lors de la commande, respect des délais et professionnalisme lors de l'installation !

BORDIER

toujours très satisfait du relationnel et du travail accompli

Letellier

Pose de volets roulants

Très satisfait du travail et du prix de ces volets et d une porte

balzamont

je suis tres contente de la porte de garage que vous avez installé

LE LEPVRIER

pose volets

Tout a fait satisfait tout du long de l'opération. Très professionnel .

ROMERO

Réparation Volet Roulant

Prise en compte et intervention immédiate Respect des délais après devis Ponctualité du rendez vous Intervention propre rapide et efficace La seule entreprise sur 3 à s'être déplacée Entreprise très sérieuse .Je retravaillerai avec elle et la recommande

Javoy

Fenêtre porte volet

Du très bon boulot de la part de l équipe de montage un patron super sympa De bons tarifs dans l ensemble et une bonne qualité